Publié le 31 janvier 2019par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Tourisme, culture, loisirs Alors que deux députés présentaient, il y a quelques jours, les résultats de leur "mission flash" sur le Loto du patrimoine à la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale (voir notre article ci-dessous du 23 janvier 2019), la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat auditionnait, le 30 janvier, Stéphane Bern, le promoteur de cette nouvelle ressource.
Publié le 16 octobre 2020par T.B. / Projets publics pour Localtis Fonction publique L'institution du Palais-Royal a censuré le 15 octobre un mot de la loi du 6 août 2020 de transformation de la fonction publique. À l'article 72 relatif à la rupture conventionnelle dans la fonction publique, la loi affirme que durant la procédure, le fonctionnaire "peut se faire assister par un conseiller désigné par une organisation syndicale représentative de son choix"
Publié le 19 juillet 2013par Morgan Boëdec / Victoires éditions Environnement, Energie, Développement économique Dix groupes de travail pour une centaine de contributions : des Assises de la mer et du littoral qui se sont terminées le mois dernier, le ministre délégué aux Transports Frédéric Cuvillier a salué le 18 juillet la richesse des remontées d'informations. Parmi les thèmes mis en avant par les élus : les risques littoraux et la gestion du trait de côte, et la relance de l'aquaculture.
Le ministre de l'Economie vient de répondre à plusieurs questions parlementaires concernant la sélection des candidatures et des offres. Pas d'annonces révolutionnaires mais des rappels et précisions utiles au quotidien.
D'accord pour des chiffres d’affaires minimaux mais sans exclure "systématiquement" les PME Répondant à une question de Daniel Fidelin (UMP, Seine-Maritime), la ministre de l’Economie a tout d'abord rappelé que la fixation de niveaux minima de capacité, notamment sur les chiffres d’affaires (article 45 du Code des marchés publics,) doit être proportionnée.
"Internet peut nous permettre de développer des relations dans nos villes parfois en mal de chaleur humaine ou cherchant plus de convivialité [...] notre mission est bien de créer les conditions de l'appropriation universelle de ce nouvel outil", s'est enthousiasmée Christine Boutin. La ministre du Logement et de la Ville a remis, le 22 mai, les 13 premiers agréments de l'association "Le Logement numérique et citoyen" (LNC), aux acteurs contribuant au déploiement de services TIC favorisant la convivialité dans les immeubles.
Publié le 13 décembre 2021par Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Jeunesse, éducation et formation, Social Le 5 octobre dernier, le conseil d'administration de la Cnaf (Caisse nationale des allocations familiales) adoptait le référentiel des relais petite enfance (RPE), mais sans encore le diffuser (voir notre article du 11 octobre 2021). Les relais petite enfance remplacent désormais les 3.200 relais assistantes maternelles (RAM), qui remontaient à 1989. Ils ont été créés par l'ordonnance du 19 mai dernier relative aux services aux familles (voir notre article du 20 mai 2021) et leurs missions ont été précisées par un décret du 25 août 2021 (voir notre article du 1er septembre 2021), dans le cadre général de la réforme des modes d'accueil de la petite enfance.
Zoom La commune de Château-Thierry mène une forte politique de redynamisation de son centre-ville, à travers plusieurs actions, dont la requalification de ses espaces publics et l’amélioration de l’aménagement de l’espace urbain. Dans ce cadre, la ville souhaite aujourd’hui réaménager sa place de l’Hôtel de Ville. Pour mener à bien ce réaménagement, la ville s’est entourée de plusieurs partenaires :
• Vizea, bureau d’études expert en adaptation au changement climatique
Le conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah) devrait adopter ce mercredi 22 septembre une réforme importante des aides à l'habitat privé. Conformément à la feuille de route dressée par le secrétaire d'Etat au Logement, Benoist Apparu, à la fin de l'année dernière (voir notre article ci-contre du 23 octobre 2009), l'objectif est de réorienter les aides au profit des propriétaires occupants et des zones rurales. En ville, la priorité sera donnée à la lutte contre l'habitat indigne et insalubre, au détriment des propriétaires bailleurs souhaitant obtenir des subventions pour de petits travaux.
Publié le 15 mars 2012par M. T. Cohésion des territoires, Développement économique Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées et Aquitaine sont les trois régions préférées des jeunes cadres et jeunes diplômés pour leur dynamisme économique et la qualité de vie. C'est le résultat d'une enquête de l'Apec menée auprès de 1.250 cadres et jeunes diplômés, publiée jeudi 15 mars. Quant aux villes où il fait bon vivre, Lyon arrive en tête, devant Bordeaux et Toulouse.
L'Ugap (Union des groupements d'achats publics) et le SGMAP (secrétariat général pour la modernisation de l'action publique) s'apprêtent à signer ce jeudi 23 juillet la chartre d'adhésion "Marché public simplifié" (MPS) en présence de Clotilde Valter, secrétaire d'Etat en charge de la Réforme de l'Etat et de la simplification.
Sachant que 63% des fournisseurs de l'Ugap sont des TPE/PME, la signature de cette charte est significative. Le dispositif MPS vise en effet notamment à simplifier l'accès de ces structures à la commande publique.