Publié le 12 décembre 2007 Europe et international, Environnement, Energie Le Parlement européen a adopté le 11 décembre une nouvelle directive sur la qualité de l'air ambiant, qui remplacera les cinq actes existant à l'heure actuelle. Si les poussières atmosphériques PM 10 (d'un diamètre inférieur à 10 micromètres) étaient déjà prises en compte par la législation européenne, ce nouveau texte intègre enfin dans la réglementation européenne les plus petites particules atmosphériques (PM 2,5, au diamètre inférieur à 2,5 micromètres) qui sont responsables de nombreuses maladies respiratoires et de cancers du poumon.

Publié le 25 juin 2020par  Jean Damien Lesay pour Localtis Jeunesse, éducation et formation Au début de la séance publique consacrée à l'examen de la proposition de loi sur la fonction de directeur d'école, le 24 juin 2020 à l'Assemblée nationale, le ministre de l'Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, déclare : "J'attends les débats avec gourmandise." Las, les députés ont avalé un repas réchauffé à la hâte. Sans saveur pour certains.

Publié le 15 mars 2021par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Social, Santé, médico-social, vieillissement La réussite globale de la campagne de vaccination dans les Ehpad – plus de 83% de résidents vaccinés –, mais aussi l'ordonnance de référé du Conseil d'État du 3 mars suspendant l'interdiction générale et absolue de sortie des résidents d'Ehpad, conduisent le ministère des Solidarités et de la Santé à revoir sa copie sur les consignes sanitaires applicables dans ces établissements.

Publié le 24 juillet 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Somme, Amiens Santé, médico-social, vieillissement, Social, Tourisme, culture, loisirs La Direction générale des entreprises (DGE) – qui continue à gérer la marque nationale "Destination pour tous", bien que n'ayant plus de responsabilités significatives en matière de tourisme – annonce l'attribution à la ville d'Amiens du niveau Or de ce label. La cité picarde, qui avait déjà obtenu en 2017 et pour cinq ans, la marque "

Publié le 9 novembre 2021par  Virginie Fauvel / Localtis Citoyenneté et services au public Ils ne remettent "pas en cause le principe du passe sanitaire" mais souhaitent un "assouplissement de son application". En écho à la position formulée par la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) le 2 novembre, l'Association des maires ruraux (AMRF) a publié un communiqué une semaine plus tard, formulant la même chose.

Publié le 30 avril 2014par  Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions L'Assemblée nationale a approuvé le 29 avril le programme de stabilité pour 2014-2017, qui prévoit des économies de 50 milliards d'euros sur les dépenses publiques, dont 11 milliards sur les dotations de l'Etat aux collectivités territoriales. Le vote n'était que consultatif. Mais le Premier ministre a fait de l'approbation du programme une condition de la "

Succédant à la taxe professionnelle depuis le 1er janvier 2010, la contribution économique territoriale (CET) est composée de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) qui ne concerne que les entreprises ayant réalisé un chiffre d’affaires annuel de plus de 152.500 euros (au-delà des plafonds de chiffres d’affaires des autoentrepreneurs) et de la cotisation foncière des entreprises (CFE) dont "le montant varie selon la valeur locative des biens fonciers utilisés par l’entreprise"

Publié le 2 avril 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Logement social, Social Alors que la trêve hivernale s'est achevée le 31 mars, la question des expulsions locatives refait surface, comme chaque année. À cette occasion, la fondation Abbé-Pierre a mené une action symbolique en déployant, devant l'entrée du ministère de la Cohésion des territoires, un paillasson géant "Bienvenue dans la rue : la trêve hivernale menace plus de 30.

La Handibox ressemble à une grande valise de voyage. Sauf qu'à l'intérieur, on y trouve des boucles auditives pour la scène ou l'accueil. Deux fauteuils roulant pour pouvoir déambuler au gré d'un spectacle de rue. Des sièges cannes pour se reposer le long d'une expo hors les murs. Une borne d'accueil à hauteur d'une personne en fauteuil roulant pour le guichet d'accueil. Un chargeur pour fauteuil roulant électrique. Des micros-cravates adaptés pour les boucles auditives en extérieur.

Publié le 17 février 2017par  Anne Lenormand avec AFP Environnement, Energie A 531,3 TWh, la production d'électricité a diminué de 2,8% en raison, en raison de la baisse de 7,9%, à 384 TWh, de la production nucléaire due à l'arrêt pour maintenance et contrôles de plusieurs réacteurs à partir de novembre, selon le bilan annuel publié le 15 février par RTE, filiale autonome d'EDF qui gère le réseau électrique à haute tension.