Publié le 27 juillet 2020par  La rédaction / Localtis France Environnement, Jeunesse, éducation et formation, Organisation territoriale, élus et institutions, Social Joël Giraud, un montagnard à la ruralité en passant par les finances Une question d’équilibre… politique et territorial. Après le remaniement ministériel et l’arrivée d’une ministre déléguée à la Ville, Nadia Hai, et d’une autre à la Mer, Annick Girardin, les ruraux se sentaient un peu oubliés, une fois de plus.

Publié le 24 février 2020par  Lucas Boncourt pour Localtis Infrastructures numériques, THD, Sécurité Selon une étude menée en juin 2019, près de 9 Français sur 10 ont été confrontés à un acte de cybermalveillance, hameçonnage (ou phishing), virus informatique ou usurpation d'identité. Des risques dont la réalité est chaque jour plus tangible, comme le montre la récente attaque de la région Grand Est (voir encadré). Pour faire face à une menace qui n'épargne personne, l'Etat a créé en octobre 2017 le groupement d'intérêt public (GIP) cybermalveillance.

Gisèle Rossat-Mignot, directrice du réseau a introduit la séquence en expliquant que « c’est en écoutant nos territoires que nous avons construit un plan de relance fort, précis et ciblé ». François Bonneau, président délégué de Régions de France (RDF) et président du Conseil régional de Centre-Val de Loire a rebondi sur son propos en ajoutant que « faire ensemble, c’est le mot d’ordre pour que chacun puisse tenir debout et préparer le redémarrage économique, le rebond.

Publié le 6 février 2018par  Jean-Noël Escudié / P2C Social, Santé, médico-social, vieillissement, Logement social, Jeunesse, éducation et formation, Emploi Pas moins de sept ministres et une secrétaire d'Etat (Intérieur, Justice, Affaires étrangère, Cohésion des territoires, Solidarités et Santé, Travail, Education nationale, Egalité entre les femmes et les hommes) ont signé une instruction du gouvernement, en date du 25 janvier 2018, "visant à donner une nouvelle impulsion à la résorption des campements illicites et des bidonvilles"

Une circulaire du 19 janvier 2010, publiée au Bulletin officiel des douanes, présente les nouvelles dispositions introduites par la loi du 30 décembre 2009 de finances initiale pour 2010 et la loi du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 en matière de fiscalité de l'énergie et de l'environnement. Elle fournit par ailleurs une version consolidée des dispositions du Code des douanes ainsi concernées. S'agissant de la fiscalité afférente à l'énergie, la circulaire rappelle tout d'abord que la mise en œuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) dont sont passibles les distributeurs de carburants ne respectant pas les objectifs d'incorporation de biocarburants fixés par les pouvoirs publics (art.

Le Conseil constitutionnel a rendu, le 19 mai, une décision qui pourrait réduire significativement les recettes de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) perçues par les collectivités territoriales. Le Conseil constitutionnel a été saisi le 2 mars 2017 par le Conseil d'Etat d'une question prioritaire de constitutionnalité concernant une disposition du code général des impôts considérant que la CVAE d'une société membre d'un groupe intégré fiscalement est égale à la somme des chiffres d’affaires réalisés par les sociétés du groupe, et non au chiffre d'affaires de cette société.

Publié le 18 janvier 2017par  Thomas Beurey / Projets publics Fonction publique En 2015, les collectivités territoriales et intercommunalités concernées par les quotas de femmes pour les nouveaux recrutements dans les emplois de cadres supérieurs territoriaux ont fait mieux dans ce domaine qu'en 2014. Ces employeurs (régions, départements, villes de plus de 80.000 habitants et établissements publics de coopération intercommunale également de plus de 80.000 habitants) ont nommé 32,5% de femmes dans les postes auxquels s'appliquent les obligations fixées par la loi Sauvadet du 12 mars 2012 et son décret d'application du 30 avril 2012.

Publié le 14 avril 2022par  Anne Lenormand / Localtis Transport et mobilité décarbonée Le Club des villes et territoires cyclables et marchables et Vélo & Territoires lancent ensemble une enquête nationale inédite sur les politiques "modes actifs" des collectivités territoriales, avec le soutien de l’Ademe et du ministère de la Transition écologique. Ouverte jusqu’au 19 mai, cette enquête en ligne propose de prendre la mesure du fort développement des politiques de mobilité en faveur du vélo et de la marche que la crise sanitaire a contribué à accélérer.

Publié le 23 février 2011par  Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions La Conférence nationale des exécutifs (CNE) se réunira "au printemps prochain" sous une forme nouvelle, a annoncé le ministre chargé des collectivités territoriales, Philippe Richert, dans une communication faite ce 23 février en Conseil des ministres. Une CNE qui doit "devenir une instance de discussion et d'échanges de vues réguliers entre le gouvernement et les collectivités territoriales pour la préparation et le suivi des projets et propositions de réforme qui les concernent, aux plans national et européen"

L'élection des conseillers territoriaux en 2014 n'entraînera peut-être pas une "régression" en matière de parité entre les hommes et les femmes, comme le craignaient récemment encore des responsables politiques de tous bords. Chantal Brunel, députée UMP de Seine-et-Marne et nouvelle rapporteure générale de l'observatoire de la parité, espère qu'au contraire, cette élection fera progresser le nombre de femmes élues. Pour cela, il faudra, selon elle, contraindre les partis politiques à désigner davantage de candidates, en particulier dans des circonscriptions "